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Le site www.subtil-colorexpert.fr ainsi que tous ses composants sont la propriété du LABOIRATOIRE DUCASTEL sous la responsabilité de Clément VIGNAUD, situé 37 av, de la Bastide – 46140 Castelfranc - FRANCE

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PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROITS D’AUTEURS, COPYRIGHT

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TRAITEMENT AUTOMATISE DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le responsable du traitement est le Laboratoire DUCASTEL, représenté par le président. Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les services proposés par le Laboratoire DUCASTEL, et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales.

Le laboratoire Ducastel s’engage à prendre toutes les précautions afin de préserver la sécurité des données et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

DROIT D’ACCES, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNEES

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 ainsi que les recommandations de la LCEN. Pour l’exercer, vous pouvez contacter le Laboratoire DUCASTEL, par courrier adressé 37 av, de la Bastide – 46140 Castelfranc - FRANCE

NON CESSION DU FICHIER CLIENT

Le Laboratoire DUCASTEL est seul destinataire des données personnelles et ne procédera pas à la cession de leur fichier client.

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L’accessibilité est primordiale dans la consultation d’un site Internet et nous mettons tout en œuvre afin que le site soit le plus accessible possible. Nous faisons tout notre possible pour respecter les standards Web (XHTML, CSS) édités par le World Wide Web Consortium (W3C).

CREDITS PHOTOS

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LITIGES

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« Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et, pour motifs légitimes, d’opposition aux données personnelles vous concernant.

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CONFIDENTIALITE

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Les créations du site ont été réalisées par l’agence LA Solution (Rond-Point de Flotis, 31240 Saint-Jean) pour le compte du Laboratoire DUCASTEL.